Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site SARL Thomas David l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.sarlthomasdavid.com (le « Site »), est édité par :
SARL Thomas David, société au capital de 5000 euros, inscrite au R.C.S. de LE MANS sous le numéro Le Mans B 797 747 342, dont le siège social est situé au 10 ROUTE DE SAINT-CALAIS 72470 CHAMPAGNE, représenté(e) par Thomas David dûment habilité(e)
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR32797747342.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1,
Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du Site est Thomas David .
Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de la SARL Thomas David, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SARL Thomas David.
Protection des données personnelles
Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à vos demandes d’information. Les destinataires des données sont : SARL Thomas David.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : contact@sarlthomasdavid.com.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Cookies
Le site www.sarlthomasdavid.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le site www.sarlthomasdavid.fr orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la SARL Thomas David quant au contenu de ces sites.
Nous contacter
Par téléphone : +33243542047
Par email : contact@sarlthomasdavid.com
Par courrier : 10 ROUTE DE SAINT-CALAIS 72470 CHAMPAGNE
